MENTIONS LEGALES

Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de sas casino de barbotan Inscrite sous le numéro 40976804100025 Dont le numéro de TVA intracommunautaire est : FR49409768041

Siège social

rue Jeanne d'Albret BP 16 32150   BARBOTAN les THERMES FranceTél : 0562083300 Fax : 05 62 08 33 03

Hébergement

L'hébergement du site est assuré par la société Oxatis.

Plus d'informations sur www.oxatis.com.

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de sas casino de barbotan. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Déclaration à la CNIL

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro 1393987.

Données nominatives

  • par email grâce au formulaire accessible ici
  • par courrier à l'adresse suivante : sas casino de barbotan - rue Jeanne d'Albret BP 16 32150 BARBOTAN les THERMES
  •  
  • PAIEMENT SECURISE
  • SAS CASINO DE BARBOTAN
  •